TOURELLE MODULAIRE

Brevet européen · EP3469299 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3469299
Numéro de demande
EP17727271
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2017
Publié
17 avr. 2019
Délivré
27 mai 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41H 7/04 (2006.01)
F41H 5/20 (2006.01)
F41A 23/24 (2006.01)
Priorité
US 201662348177 P 10.06.2016
EP 16193124 10.10.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/063876 07.06.2017
Publication PCT
WO2017/211911 14.12.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 21 juil. 2021

    Titulaire

    Titulaire
    CMI Defence S.A., Rue Alfred Deponthière, 44, 4431 Loncin, Belgique → John Cockerill Defense S.A., Avenue Alfred Deponthière 44, 4431 Ans, Belgique

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  4. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  5. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Titulaire

John Cockerill Defense S.A.

Avenue Alfred Deponthière 44, 4431 Ans, BE

Inventeur

DUMONT, Vincent

4600 Visé, BE

ORBAN, Henri

4690 Eben-Emael (Bassenge), BE

DELVAUX, Philippe

4052 Beaufays, BE

CORONA, Fabian

B-4621 Retinne, BE

DA COSTA GARCIA, Alberto

4630 Soumagne, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.