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Brevet européen · EP3469316 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3469316
- Numéro de demande
- EP17746150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2017
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 19 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G01D 5/20 (2006.01)
- Priorité
- FI 20165494 14.06.2016
- Demande PCT
- PCT/FI2017/050437 13.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/216421 21.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Inventeur
TOLSA, Kimmo
53850 Lappeenranta, FI
JASTRZEBSKI, Rafal
53600 Lappeenranta, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.