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Brevet européen · EP3469317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3469317
Numéro de demande
EP16735989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2016
Publié
17 avr. 2019
Délivré
2 mars 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/66 (2022.01)
G01F 15/14 (2006.01)
G01F 15/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/DK2016/050182 14.06.2016
Publication PCT
WO2017/215716 21.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  3. 2 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

Parties

Titulaire

Apator Miitors ApS

Bautavej 1A Hasle, 8210 Aarhus V, DK

Inventeur

PRICE, James Edward

8240 Risskov, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.