ABGASÜBERPRÜFUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3469330 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3469330
- Numéro de demande
- EP17728507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2017
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 16 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01M 15/10 (2006.01)
- Priorité
- AT 505382016 14.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/063289 01.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/215931 21.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 21 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 21.11.2020
- 16 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2020
Parties
Inventeur
1140 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.