SCREENING-VERFAHREN
Brevet européen · EP3469376 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3469376
- Numéro de demande
- EP17748570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2017
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01N 35/10 (2006.01)B01L 3/02 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)G01N 15/14 (2006.01)G01N 15/10 (2006.01)
- Priorité
- IT UA20164357 14.06.2016IT 201600122158 01.12.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/053530 14.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/216739 21.12.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 17 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.10.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
40125 Bologna, IT
40125 Bologna, IT
40125 Bologna, IT
40125 Bologna, IT
40125 Bologna, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.