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Brevet européen · EP3469489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3469489
Numéro de demande
EP17824701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2017
Publié
17 avr. 2019
Délivré
16 nov. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10L 15/18 (2013.01)
G10L 15/183 (2013.01)
G06F 16/33 (2019.01)
G06F 40/35 (2020.01)
Priorité
US 201615205505 08.07.2016
Demande PCT
PCT/US2017/038917 23.06.2017
Publication PCT
WO2018/009351 11.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 27 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  3. 16 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.