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Brevet européen · EP3469549 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3469549
Numéro de demande
EP17732542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2017
Publié
17 avr. 2019
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
12 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06T 7/00 (2017.01)
A61B 8/08 (2006.01)
A61B 8/00 (2006.01)
G16H 50/30 (2018.01)
Priorité
GB 201610269 13.06.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/051720 13.06.2017
Publication PCT
WO2017/216545 21.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Oxford University Innovation Ltd.

Buxton Court 3 West Way, Oxford, Oxfordshire OX2 0JB, GB

Inventeur

UPTON, Ross

Coolham West Sussex RH13 8QH, GB

LEESON, Paul

Steeple Aston Oxfordshire OX25 5QH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.