ELEKTRONISCHE SCHALTUNG ZUR STEUERUNG ODER KOPPLUNG VON EINZELLADUNGEN ODER ROTATIONEN UND VERFAHREN DAFÜR

Brevet européen · EP3469636 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3469636
Numéro de demande
EP17809503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2017
Publié
17 avr. 2019
Délivré
7 févr. 2024
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06N 10/40 (2022.01)
H01L 29/66 (2006.01)
Priorité
US 201662347346 P 08.06.2016
Demande PCT
PCT/CA2017/050696 08.06.2017
Publication PCT
WO2017/210790 14.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 18 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

  3. 7 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

Parties

Titulaire

National Technology & Engineering Solutions of Sandia, LLC

1515 Eubank SE, Albuquerque, NM 87123, US

SOCPRA SCIENCES ET GENIE S.E.C

SOCPRA - Sciences et Génie s.e.c.

35, rue Radisson, bureau 200, Sherbrooke, Quebec J1L 1E2, CA

Inventeur

CARROLL, Malcolm

Albuquerque, New Mexico 87185, US

ROCHETTE, Sophie

Sherbrooke, Québec J1K 2M7, CA

PIORO-LADRIERE, Michel

Sherbrooke, Québec J1N 0G5, CA

RUDOLPH, Martin

Albuquerque, New Mexico 87185, US

KING GAMBLE, John

Albuquerque, New Mexico 87185, US

TEN EYCK, Gregory A

Albuquerque, New Mexico 87185, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.