FLUORPOLYMERMEMBRANEN

Brevet européen · EP3469641 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3469641
Numéro de demande
EP17729144
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2017
Publié
17 avr. 2019
Délivré
5 oct. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 67/00 (2006.01)
B01D 69/14 (2006.01)
C08F 214/18 (2006.01)
C08J 5/22 (2006.01)
Priorité
EP 16305721 14.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/064446 13.06.2017
Publication PCT
WO2017/216184 21.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  3. 5 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

Parties

Titulaire

Solvay SA

Rue de Ransbeek, 310, 1120 Bruxelles, BE

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

25, Rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

Inventeur

HAMON, Christine

20021 Bollate (MI), IT

ROUAULT, Hélène

38420 Le Versoud, FR

TOMASI, Daniel

38119 Villard Saint Christophe, FR

MOURZAGH, Djamel

38360 Sassenage, FR

ABUSLEME, Julio A.

21047 Saronno (Varese), IT

BESNARD, Gaëlle

38000 Grenoble, FR

BRAIDA, Marc-David

94360 Bry-sur-Marne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.