KÜHLGEHÄUSE FÜR EINEN ELEKTROMOTOR
Brevet européen · EP3469689 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3469689
- Numéro de demande
- EP17745248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2017
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H02K 9/19 (2006.01)H02K 5/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016110658 09.06.2016
- Demande PCT
- PCT/DE2017/200050 09.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/211360 14.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Titulaire
Puls, Rainer M.
Strählerweg 103 a, 76227 Karlsruhe, DE
Puls, Oliver
76227 Karlsruhe, DE
Inventeur
Puls, Rainer M.
76227 Karlsruhe, DE
Puls, Oliver
76227 Karlsruhe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.