ZERSTÄUBER UND ELEKTRONISCHE ZIGARETTE DAMIT
Brevet européen · EP3469929 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3469929
- Numéro de demande
- EP16913424
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2016
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/05 (2020.01)A24F 40/44 (2020.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)
- Priorité
- CN 201620898460 U 18.08.2016
- Demande PCT
- PCT/CN2016/110394 16.12.2016
- Publication PCT
- WO2018/032672 22.02.2018
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
LIU, Jianfu
Changsha Hunan 410007, CN
ZHONG, Kejun
Changsha Hunan 410007, CN
GUO, Xiaoyi
Changsha Hunan 410007, CN
HUANG, Wei
Changsha Hunan 410007, CN
YU, Hong
Changsha Hunan 410007, CN
DAI, Yuangang
Changsha Hunan 410007, CN
YIN, Xinqiang
Changsha Hunan 410007, CN
YI, Jianhua
Changsha Hunan 410007, CN
ZHOU, Yongquan
Changsha Hunan 410007, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.