SPRITZE

Brevet européen · EP3470058 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3470058
Numéro de demande
EP18202752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2013
Publié
17 avr. 2019
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
A61M 5/28 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
EP 12174860 03.07.2012
EP 12189649 23.10.2012
DE 202012011016 U 16.11.2012
AU 2012101677 16.11.2012
AU 2012101678 16.11.2012
DE 202012011260 U 23.11.2012
DE 202012011259 U 23.11.2012
EP 12195360 03.12.2012
DE 202013000688 U 23.01.2013
AU 2013100071 23.01.2013
AU 2013100070 23.01.2013
Divisionnaire de
EP13701276
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.08.2026

  2. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.