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Brevet européen · EP3470074 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3470074
Numéro de demande
EP18209662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2014
Publié
17 avr. 2019
Délivré
14 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61K 35/74 (2015.01)
C12N 1/20 (2006.01)
A61P 31/00 (2006.01)
A23C 9/123 (2006.01)
C12R 1/225 (2006.01)
A23L 33/135 (2016.01)
A23L 7/104 (2016.01)
Priorité
US 201361821990 P 10.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 9 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.06.2023

  5. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Inventeur

RESCIGNO, Maria

I-20141 Milan, IT

FASANO, Francesca Romana

I-23100 Sondrio, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.