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Brevet européen · EP3470125 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3470125
Numéro de demande
EP18168855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2008
Publié
17 avr. 2019
Délivré
16 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2028
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A63G 7/00 (2006.01)
Priorité
US 847612 30.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  5. 7 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.07.2022

  6. 19 mai 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 19.05.2022

  7. 16 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

Parties

Inventeur

LONG, Henry, William

Burnaby, British Columbia V3N 2P9, CA

KING, Steven, Morris

Orlando, FL 32819, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.