BREMSSYSTEM FÜR EIN RADFAHRZEUG

Brevet européen · EP3470282 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3470282
Numéro de demande
EP18199072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2018
Publié
17 avr. 2019
Délivré
29 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
7 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B60T 11/20 (2006.01)
B60T 11/24 (2006.01)
Priorité
DE 102017123497 10.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  6. 18 oct. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 18.10.2021

  7. 29 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

Parties

Inventeur

MAHRINGER, Stephan

4113 Sankt Martin im Mühlkreis, AT

FARTHOFER, Dieter

4052 Ansfelden, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.