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Brevet européen · EP3470296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3470296
Numéro de demande
EP17196391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2017
Publié
17 avr. 2019
Délivré
1 sept. 2021
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61G 5/10 (2006.01)
H02G 11/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  2. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  3. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Inventeur

Jaskiewicz, Piotr

Bristol BS5 9AP, GB

Phillpotts, Robert

Swindon, SN3 4QB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.