FLÜGEL UND FLUGZEUG
Brevet européen · EP3470329 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3470329
- Numéro de demande
- EP17812924
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 21 févr. 2017
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 17 janv. 2024
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 3/10 (2006.01)B64C 30/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016116898 13.06.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/006404 21.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/217015 21.12.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 28 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 17 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
TOKUGAWA, Naoko
Chofu-shi, Tokyo 182-8522, JP
UEDA, Yoshine
Chofu-shi, Tokyo 182-8522, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.