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Brevet européen · EP3470584 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3470584
- Numéro de demande
- EP18199038
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2018
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/12 (2006.01)B66C 23/86 (2006.01)F15B 11/00 (2006.01)F16H 61/4157 (2010.01)
- Priorité
- JP 2017197184 10.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
MIYAZAKI, Tadashi
Obu-shi, Aichi 474-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.