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Brevet européen · EP3470596 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3470596
Numéro de demande
EP18198513
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2018
Publié
17 avr. 2019
Délivré
12 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E04D 3/06 (2006.01)
E04C 2/54 (2006.01)
B32B 3/12 (2006.01)
E04D 3/28 (2006.01)
Priorité
IT 201700110729 03.10.2017
IT 201800008718 19.09.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 14 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.09.2023

  6. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Inventeur

GALLINA, Daniel

10129 TORINO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.