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Brevet européen · EP3470677 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3470677
- Numéro de demande
- EP17810099
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2017
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04B 49/12 (2006.01)F04B 49/20 (2006.01)F04B 49/22 (2006.01)F15B 11/00 (2006.01)F15B 11/02 (2006.01)F15B 11/05 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)F04B 23/02 (2006.01)F04B 23/04 (2006.01)F04B 49/06 (2006.01)F04B 49/08 (2006.01)F04B 49/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016114425 08.06.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/019283 23.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/212918 14.12.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
IWANAJI, Tetsuya
Tokyo 105-6111, JP
SAKAI, Yuki
Tokyo 105-6111, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.