GLEITELEMENT
Brevet européen · EP3470696 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3470696
- Numéro de demande
- EP18188558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2018
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 27 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F16C 17/02 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)F16C 33/20 (2006.01)F16C 33/24 (2006.01)F16C 33/04 (2006.01)F16C 33/66 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017190112 29.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 4 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.08.2020
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
Inuyama-shi, Aichi 4840061, JP
Inuyama-shi, Aichi 4840061, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.