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Brevet européen · EP3470784 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3470784
Numéro de demande
EP18275161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2018
Publié
17 avr. 2019
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01C 19/5684 (2012.01)
Priorité
GB 201716857 13.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Atlantic Inertial Systems Limited

Clittaford Road Southway, Plymouth, Devon PL6 6DE, GB

Inventeur

MCWILLIAM, Stewart

Nottingham, Nottinghamshire NG7 2RD, GB

POPOV, Atanas

Nottingham, Nottinghamshire NG7 2RD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.