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Brevet européen · EP3470799 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3470799
Numéro de demande
EP18000768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2018
Publié
17 avr. 2019
Délivré
18 mai 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/66 (2022.01)
Priorité
DE 102017009462 12.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 29 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

  3. 18 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

Parties

Titulaire

Diehl Metering GmbH

Industriestrasse 13, 91522 Ansbach, DE

Inventeur

Ploß, Peter

95445 Bayreuth, DE

Mayle, Michael

91522 Ansbach, DE

Benkert, Andreas

91522 Ansbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.