ABGASANALYSEVORRICHTUNG, ABGASANALYSESYSTEM, ABGASMESSVERFAHREN, PROGRAMM FÜR EINE ABGASANALYSEVORRICHTUNG UND KALIBRIERVERFAHREN FÜR DIE ABGASANALYSEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3470816 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3470816
- Numéro de demande
- EP18196912
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2018
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G01N 1/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017199894 13.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
OTSUKI, Yoshinori
Kyoto, 601-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.