REDUNDANTE SENSORFEHLERDETEKTION
Brevet européen · EP3470861 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3470861
- Numéro de demande
- EP17195636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2017
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 33/00 (2006.01)G01R 33/09 (2006.01)G01R 33/07 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.