REDUNDANTE SENSORFEHLERDETEKTION

Brevet européen · EP3470861 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3470861
Numéro de demande
EP17195636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2017
Publié
17 avr. 2019
Délivré
27 nov. 2019
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 33/00 (2006.01)
G01R 33/09 (2006.01)
G01R 33/07 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 27 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.