PROCÉDÉ DE DÉTECTION DE SIGNAUX RADAR

Brevet européen · EP3470871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3470871
Numéro de demande
EP18199348
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2018
Publié
17 avr. 2019
Délivré
1 déc. 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/02 (2006.01)
G01S 7/292 (2006.01)
G01R 23/16 (2006.01)
Priorité
FR 1759454 10.10.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  3. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Titulaire

AVANTIX

Avantix

655 Avenue Galilée Bâtiment Horizon BP 20140, 13794 Aix-en-Provence, FR

Inventeur

TENEZE, Bernard

13640 La Roque d'Antheron, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.