BILDPROJEKTIONSSYSTEM UND BILDPROJEKTIONSVERFAHREN

Brevet européen · EP3470909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3470909
Numéro de demande
EP17810414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2017
Publié
17 avr. 2019
Délivré
9 août 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 27/01 (2006.01)
H04N 9/31 (2006.01)
A61B 3/024 (2006.01)
A61B 3/032 (2006.01)
Priorité
JP 2016115046 09.06.2016
JP 2017111151 05.06.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/021380 08.06.2017
Publication PCT
WO2017/213241 14.12.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  3. 9 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

Parties

Inventeur

HASEGAWA, Kinya

Kawasaki-shi Kanagawa 210-0855, JP

SUGAWARA, Mitsuru

Kawasaki-shi Kanagawa 210-0855, JP

SUZUKI, Makoto

Kawasaki-shi Kanagawa 210-0855, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.