BILDGEBUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3470916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3470916
Numéro de demande
EP16904682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2016
Publié
17 avr. 2019
Délivré
5 janv. 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03B 15/02 (2021.01)
G02B 7/28 (2021.01)
G02B 7/32 (2021.01)
G03B 17/02 (2021.01)
H04N 5/225 (2006.01)
G02B 7/02 (2021.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/067421 10.06.2016
Publication PCT
WO2017/212648 14.12.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  3. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Inventeur

TSUJIKAWA, Akinori

Inagi-shi Tokyo 206-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.