BILDGEBUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3470917 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3470917
- Numéro de demande
- EP16904635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2016
- Publié
- 17 avr. 2019
- Délivré
- 12 mai 2021
- Radié
- 21 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03B 17/02 (2021.01)G03B 15/05 (2021.01)G03B 15/03 (2021.01)H04N 5/225 (2006.01)G06K 9/00 (2006.01)G06K 9/20 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/067143 08.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/212600 14.12.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 21 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2022
- 12 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.05.2021
Parties
Inventeur
TSUJIKAWA, Akinori
Inagi-shi Tokyo 206-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.