CODIERUNG VON POSITIONEN SPEKTRALER SPITZEN

Brevet européen · EP3471096 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3471096
Numéro de demande
EP18209882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2014
Publié
17 avr. 2019
Délivré
27 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G10L 19/22 (2013.01)
G10L 19/20 (2013.01)
G10L 19/02 (2013.01)
H03M 7/30 (2006.01)
G10L 19/00 (2013.01)
H03M 7/40 (2006.01)
Priorité
US 201361892652 P 18.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  5. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Titulaire

Telefonaktiebolaget LM Ericsson (publ)

164 83 Stockholm, SE

Inventeur

SVERRISSON, Sigurdur

196 32 Kungsängen, SE

GRANCHAROV, Volodya

171 67 Solna, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.