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Brevet européen · EP3471253 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3471253
Numéro de demande
EP17837003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2017
Publié
17 avr. 2019
Délivré
6 oct. 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 3/155 (2006.01)
H02M 3/156 (2006.01)
Priorité
JP 2016153908 04.08.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/028004 02.08.2017
Publication PCT
WO2018/025901 08.02.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 17 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.08.2022

  3. 6 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

Parties

Titulaire

ROHM CO., LTD.

Rohm Co., Ltd.

21, Saiin Mizosaki-cho Ukyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 615-8585, JP

Inventeur

TATEISHI, Tetsuo

Kyoto-Shi Kyoto 615-8585, JP

HASHIGUCHI, Shingo

Kyoto-Shi Kyoto 615-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.