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Brevet européen · EP3471433 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3471433
Numéro de demande
EP18200516
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2018
Publié
17 avr. 2019
Délivré
26 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
H04R 1/10 (2006.01)
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 17196716 16.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  6. 18 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Greg Sach - Valet Patent Services, LLP, SWISSMAILBOX, Suite 129, Rue le Corbusier 12, 1208 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.11.2022

  7. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Titulaire

Sonion Nederland B.V.

Taurusavenue 143, 2132 LS Hoofddorp, NL

Mandataire

Greg Sach - Valet Patent Services, LLP

SWISSMAILBOX Suite 129 Rue le Corbusier 12, 1208 Genève

Inventeur

Krom, Erik Marinus

2132 LS Hoofddorp, NL

Lawand, Nishant

2132 LS Hoofddorp, NL

Bolsman, Caspar Titus

2132 LS Hoofddorp, NL

Maas, René

2132 LS Hoofddorp, NL

Brouwer, Theodorus Geradus Maria

2132 LS Hoofddorp, NL

Hermsen, Petrus Egbertus Henricus

2132 LS Hoofddorp, NL

de Ruijter, Laurens

2132 LS Hoofddorp, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.