PROCÉDÉ D'APPRENTISSAGE DE COEFFICIENTS D'ESTIMATION DE LA POPULATION, ET PROCÉDÉ D'ESTIMATION DE LA POPULATION

Brevet européen · EP3471449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3471449
Numéro de demande
EP18200602
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2018
Publié
17 avr. 2019
Délivré
29 avr. 2020
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 16/18 (2009.01)
H04W 4/021 (2018.01)
H04W 64/00 (2009.01)
G06F 17/18 (2006.01)
G06Q 50/26 (2012.01)
G06Q 50/32 (2012.01)
H04L 29/08 (2006.01)
Priorité
FR 1759705 16.10.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Titulaire

Institut Mines-Telecom / Telecom Sudparis

Les Epinettes 9, rue Charles Fourier, 91000 Evry, FR

BOUYGUES TELECOM

Bouygues Telecom

37-39, rue Boissière, 75116 Paris, FR

Institut de Recherche Technologique SystemX

Institut de Recherche Technologique Systemx

8 Avenue de la Vauve, 91120 Palaiseau, FR

Inventeur

ZEPHIR, Arnold

92366 Meudon La Foret Cedex, FR

EL YACOUBI, Mounîm, Abdenaim

91300 Massy, FR

GAUTHIER, Vincent, Michel

91120 Palaiseau, FR

KHODABANDELOU, Ghazaleh

92800 Puteaux, FR

BACHIR, Danya

91120 Palaiseau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.