VORRICHTUNG ZUM MÄHEN VON GRAS, UNKRAUT ODER DERGLEICHEN
Brevet européen · EP3471529 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3471529
- Numéro de demande
- EP17751123
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2017
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 11 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A01D 34/01 (2006.01)A01D 34/73 (2006.01)A01D 43/14 (2006.01)
- Priorité
- IT UA20164575 21.06.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/053663 20.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/221150 28.12.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2025
- 9 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.12.2024
- 3 oct. 2023
Transféré
- Titulaire
- Micheletti, Giorgio, Via Chiesa N. 20, 37015 Sant'Ambrogio di Valpolicella (VR), Italie, Mayer, Erardo Mateo, Via Leon Battista Alberti N. 10, 20900 Monza (MB), Italie → MICHELETTI ENGINEERING & CONSULTING SAGL, Viale Giuseppe Cattori 23, 6900 Paradiso
- Mandataire
- AUTUORI & PARTNERS, Strada del Megiaro, 261, 36100 Vicenza, Italie
Publié dans Swissreg le 03.10.2023
- 26 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.09.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
37015 Sant'Ambrogio di Valpolicella (VR), IT
20900 Monza (MB), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.