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Brevet européen · EP3471568 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3471568
Numéro de demande
EP17748568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2017
Publié
24 avr. 2019
Délivré
18 nov. 2020
Radié
19 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 13/015 (2006.01)
A41D 13/05 (2006.01)
Priorité
IT UA20164525 20.06.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/053487 13.06.2017
Publication PCT
WO2017/221110 28.12.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  2. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  3. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Titulaire

Dainese S.p.A.

Via Louvigny, 35, 36064 Colceresa (Vicenza), IT

Inventeur

BORIA, Fanny

36060 Molvena VI, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.