INTRAORALE GERÄTE MIT SENSOR
Brevet européen · EP3471599 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3471599
- Numéro de demande
- EP17814206
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2017
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H04B 5/77 (2024.01)H04B 5/26 (2024.01)H04B 5/22 (2024.01)H04B 5/70 (2024.01)H04B 5/00 (2024.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/053 (2021.01)A61B 5/08 (2006.01)H04M 1/725 (2021.01)A61C 7/00 (2006.01)A61C 7/08 (2006.01)H04Q 9/00 (2006.01)A61B 5/389 (2021.01)
- Priorité
- US 201662351516 P 17.06.2016US 201662351391 P 17.06.2016US 201762483283 P 07.04.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/037962 16.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/218947 21.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
SHANJANI, Yaser
San Jose, CA 95134, US
CAM, Bruce
San Jose, CA 95134, US
SATO, Jun
San Jose, CA 95134, US
MORTON, John, Y.
San Jose, CA 95134, US
CHEN, Victor
San Jose, CA 95134, US
LI, Chunhua
San Jose, CA 95134, US
BORONKAY, Allen, R.
San Jose, CA 95134, US
KAZA, Srinivas
San Jose, CA 95134, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.