KNOCHENPLATTE ZUR EPIPHYSIODESE
Brevet européen · EP3471637 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3471637
- Numéro de demande
- EP17731814
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2017
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- EP 16425060 17.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/063332 01.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/215938 21.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 30 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 30.04.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
37064 Povegliano Veronese (VR), IT
44122 Ferrara, IT
37039 Tregnago (VR), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.