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Brevet européen · EP3471662 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3471662
Numéro de demande
EP16730008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2016
Publié
24 avr. 2019
Délivré
3 août 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2016/053515 15.06.2016
Publication PCT
WO2017/216607 21.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  3. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Inventeur

CARLINO, Felice Giuseppe

10031 Borgomasino (TO), IT

MONELLI, Paolo

10098 Rivoli (TO), IT

ACHILUZZI, Monica Francesca

10034 Chivasso (TO), IT

MOISO, Silvano

14023 Cocconato (AT), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.