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Brevet européen · EP3471668 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3471668
- Numéro de demande
- EP17733756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2017
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/445 (2006.01)A61F 5/44 (2006.01)
- Priorité
- GB 201610527 16.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/064695 15.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/216302 21.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Inventeur
CARDELL, Mats Erik Kindahl
SE-192 66 Sollentuna, SE
SCHÖN, Jimmy Gidö
NO-8373 Ballstad, NO
ELWING, Erik
SE-554 66 Jönköping, SE
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