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Brevet européen · EP3471782 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3471782
- Numéro de demande
- EP17742873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2017
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61L 2/14 (2006.01)A61L 2/26 (2006.01)A61L 2/24 (2006.01)A61L 2/20 (2006.01)A61L 2/00 (2006.01)A61M 35/00 (2006.01)A61P 31/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201662351872 P 17.06.2016US 201662351873 P 17.06.2016US 201662424319 P 18.11.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/037762 15.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/218832 21.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
SHEA, Rick
Ithaca, NY 14853, US
GREENE, Jonathan W.
Ithaca, NY 14853, US
GOLKOWSKI, Czeslaw
Ithaca, NY 14853, US
GOLKOWSKI, Mark
Ithaca, NY 14853, US
GOLKOWSKI, Anya
Ithaca, NY 14853, US
STEFFIE, Tom
Ithaca, NY 14853, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.