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Brevet européen · EP3471783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3471783
Numéro de demande
EP17732160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2017
Publié
24 avr. 2019
Délivré
26 avr. 2023
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 9/01 (2006.01)
A61L 9/12 (2006.01)
A61L 9/14 (2006.01)
Priorité
GB 201610656 17.06.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/051723 14.06.2017
Publication PCT
WO2017/216548 21.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

  2. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  3. 26 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

Parties

Inventeur

DAS, Avijit

Gurgaon 122001 Haryana, IN

BASSINDALE, Philip

Hull East Yorkshire HU8 7DS, GB

CREES, James

Hull East Yorkshire HU8 7DS, GB

BRUNT, James

Salt Lake City 84104, US

BIRD, Arron

Cheshire Greater Manchester SK15 1HW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.