ZÄHLMECHANISMUS

Brevet européen · EP3471804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3471804
Numéro de demande
EP17732161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2017
Publié
24 avr. 2019
Délivré
1 déc. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06M 1/06 (2006.01)
G06M 3/02 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
G01F 11/00 (2006.01)
A61J 7/02 (2006.01)
Priorité
GB 201610450 15.06.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/051724 14.06.2017
Publication PCT
WO2017/216549 21.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  3. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Titulaire

TTP plc

Melbourn Science Park Cambridge Road Melbourn, Royston, Hertfordshire SG8 6EE, GB

Inventeur

STRANGE, Daniel

Royston Hertfordshire SG8 6EE, GB

BAKER, Lawrence

Royston Hertfordshire SG8 6EE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.