MAGNETISCHER RÜHRSTAB
Brevet européen · EP3471867 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3471867
- Numéro de demande
- EP17729895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2017
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 22 juil. 2020
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 13/08 (2006.01)B01F 15/02 (2006.01)B01F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16175073 17.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/064804 16.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/216361 21.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 17 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 17.11.2020
- 22 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.