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Brevet européen · EP3471878 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3471878
Numéro de demande
EP16905679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2016
Publié
24 avr. 2019
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B01L 9/00 (2006.01)
B01L 3/00 (2006.01)
B01L 3/02 (2006.01)
Priorité
US 201662350302 P 15.06.2016
US 201662350291 P 15.06.2016
Demande PCT
PCT/US2016/061308 10.11.2016
Publication PCT
WO2017/218032 21.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  4. 23 janv. 2024

    Rectifié

    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 23.01.2024

  5. 11 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 11.01.2024

  6. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

Hamilton Company

4970 Energy Way, Reno, Nevada 89502, US

Mandataire

ABREMA SA

Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

Inventeur

BARRESI, Thomas

Reno NV 89509, US

BELTON, Dana, A.

Sparks NV 89434, US

GUZMAN, Jose, Eduardo

Sparks NV 89441, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.