EMBOUT DE SYSTEME DE PIPETAGE PRESENTANT UNE CONICITE DOUBLE
Brevet européen · EP3471882 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3471882
- Numéro de demande
- EP17734800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2017
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B01L 3/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1655652 17.06.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/051552 15.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/216489 21.12.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 27 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 27.02.2020
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Inventeur
77186 Noisiel, FR
60560 Orry La Ville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.