DISPERSIONSANPASSUNGSEINHEIT
Brevet européen · EP3471912 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3471912
- Numéro de demande
- EP17728870
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2017
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 22 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B23K 26/06 (2014.01)H01S 3/10 (2006.01)H01S 3/13 (2006.01)H01S 5/00 (2006.01)H01S 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016110947 15.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/064228 12.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/216083 21.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 22 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
78050 Villingen-Schwenningen, DE
79194 Gundelfingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.