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Brevet européen · EP3471928 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3471928
Numéro de demande
EP17732030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2017
Publié
24 avr. 2019
Délivré
22 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B25J 9/16 (2006.01)
Priorité
DE 102016007601 21.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/000716 20.06.2017
Publication PCT
WO2017/220199 28.12.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 31 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 22 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

Parties

Titulaire

KUKA Deutschland GmbH

Zugspitzstraße 140, 86165 Augsburg, DE

Deutsches Zentrum für Luft- und Raumfahrt e.V.

Linder Höhe, 51147 Köln, DE

Inventeur

ZIMMERMANN, Uwe

86152 Augsburg, DE

SCHEURER, Christian

86150 Augsburg, DE

SHARMA, Shashank

86153 Augsburg, DE

DANZER, Marinus

86150 Augsburg, DE

STEMMER, Andreas

86666 Burgheim, DE

BODENMÜLLER, Tim

80807 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.