DÜSE FÜR TINTENSTRAHLDRUCKER

Brevet européen · EP3471965 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3471965
Numéro de demande
EP17745496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2017
Publié
24 avr. 2019
Délivré
25 nov. 2020
Radié
22 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/14 (2006.01)
B41J 2/04 (2006.01)
Priorité
IT UA20164471 17.06.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/053488 13.06.2017
Publication PCT
WO2017/216713 21.12.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  2. 6 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  3. 25 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2020

Parties

Titulaire

System Ceramics S.p.A.

Via Ghiarola Vecchia 73, 41042 Fiorano Modenese MO, IT

Inventeur

STEFANI, Franco

41049 Sassuolo (Modena), IT

OUASSIF, Mohamed

41028 Serramazzoni (Modena), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.