DREIPUNKTLAGERUNG EINER SCHIEBETÜR

Brevet européen · EP3471982 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3471982
Numéro de demande
EP17732366
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2017
Publié
24 avr. 2019
Délivré
22 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
15 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B60J 5/06 (2006.01)
B61D 19/02 (2006.01)
Priorité
DE 102016111069 16.06.2016
DE 202017102755 U 09.05.2017
Demande PCT
PCT/EP2017/064762 16.06.2017
Publication PCT
WO2017/216335 21.12.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 30 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  6. 22 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Titulaire

Gebr. Bode GmbH & Co. KG

Ochshäuser Strasse 14, 34123 Kassel, DE

Inventeur

RASEKHI, Abbas

34128 Kassel, DE

THEIS, Christoph

34537 Bad Wildungen, DE

AREND, Ulrich

34576 Homburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.