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Brevet européen · EP3472060 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3472060
- Numéro de demande
- EP17724539
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2017
- Publié
- 24 avr. 2019
- Délivré
- 13 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B65D 47/12 (2006.01)B65D 51/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016210992 20.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/061759 16.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/220261 28.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 9 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2021
- 13 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
Parties
Inventeur
78315 Radolfzell, DE
78253, Eigeltingen-Reute, DE
78244 Gottmadingen, DE
78315 Radolfzell, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.